Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELIA Promotion
Monsieur RICCI Alain

Numéro de dépôt :
3165469
Date de dépôt :
23/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI NICE
Date d'expiration :
23/05/2012
ELIA Promotion de RICCI Alain

Présentation de la marque ELIA Promotion

Déposée le 23 mai 2002 par monsieur RICCI Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NICE), la marque française « ELIA Promotion » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-26 du 28 juin 2002.

Le déposant est monsieur RICCI Alain domicilié(e) 3, chemin sainte pétronille,06800 CAGNES SUR MER - 06800 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur RICCI Alain domicilié(e) 3, chemin sainte pétronille,06800 CAGNES SUR MER - 06800 - France.

La marque ELIA Promotion a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3165469.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELIA Promotion est expirée depuis le 23 mai 2012.


Monsieur RICCI Alain - 3, chemin sainte pétronille,06800 CAGNES SUR MER - 06800 - France


Monsieur RICCI Alain - 3, chemin sainte pétronille,06800 CAGNES SUR MER - 06800 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-19

Inscription le 22 avril 2003 - Rejet partiel n°369395 - Publication au BOPI 2003-04-22

Inscription le 22 avril 2003 - Rejet partiel n°369394 - Publication au BOPI 2003-04-22

Publication - Publication le 28 juin 2002 au BOPI 2002-26

Affaires financières ; affaires monétaires,